46ème Session annuelle - Réunion de la Commission des affaires parlementaires

A l’occasion de la 46ème Session de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF) tenue du 25 au 29 janvier 2021, la Commission des affaires parlementaires (CAP) s’est réunie par visioconférence, le mercredi 27 janvier de 14h30 à 16h55 sous la présidence de Joël Godin (député, Canada).

Dès l’entame, les membres de la commission ont adopté le compte rendu de sa dernière réunion du 26 juin 2020 et ont entendu une communication de M. Godin. Cette intervention a notamment porté sur le protocole d’accord qui lie l’APF à l’OIF.

Par la suite, trois projets de rapports ont été présentés : celui sur « l’ouverture des Parlements : pour un rapprochement des Institutions et des populations » a été proposé par Geneviève Hébert (députée, Québec), un autre sur « l’utilisation des applications de suivi de contacts en période de pandémie », a été expliqué par Claudine Lepage (sénatrice, France), et enfin, Chris d’Entremont (député, Canada) a exposé le projet de rapport sur « L’organisation des Parlements en période de pandémie ».

Revenant à la question du protocole d’accord entre l’APF et l’OIF, la commission a auditionné Antoine Michon, Directeur des Affaires politiques et de la gouvernance démocratique de l’OIF, afin de savoir les évolutions souhaitées par l’OIF et engager de nouvelles perspectives de collaboration.

Par ailleurs, au cours de la réunion, la CAP a adopté le texte d’une question à poser à la Secrétaire générale de l’OIF au cours de la Plénière de la 46ème Session. Celle-ci a porté sur la situation des enfants sans identité.
Enfin, ont été étudiés deux projets de convention : l’une avec le Réseau francophone d’éthique et de la déontologie parlementaire, et l’autre avec la Chaire de recherche en études parlementaires de l’Université du Luxembourg.

La commission a souhaité, pour ces prochaines réunions, préparer un rapport sur la désinformation, lequel phénomène bouleverse considérablement le fonctionnement normal des sociétés démocratiques.

La prochaine réunion de la Commission des affaires parlementaires est prévue en mai 2021.